Fonctionnement de votre conseil municipal

Commissions municipales

Chaque adjoint est responsable d’un groupe de travail ou d’une commission municipale, en référence à ses attributions. Les commissions se réunissent chaque mois, en amont de la séance du conseil municipal, pour travailler et préparer les dossiers qui seront soumis au vote. Chaque conseiller municipal participe à au moins deux commissions.

Séances du conseil municipal

Au Lion d’Angers, le conseil municipal se réunit en général le premier lundi de chaque mois. Deux à trois conseils privés sont ajoutés aux séances habituelles pour, par exemple, l’analyse financière des budgets passés et futurs.

Présence du public aux débats

Les séances des conseils municipaux sont publiques, cependant les spectateurs ne peuvent prendre part aux débats. Sur la demande de trois membres ou du Maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Déroulement des séances

1. Ouverture de la séance par le Maire et vérification du quorum, c’est-à-dire que le nombre des présents doit être supérieur à la moitié des membres du conseil. Si le quorum n’est pas atteint, la séance doit être reportée. Les membres absents ayant donné leur pouvoir sont cités.

2. Adoption du procès-verbal de la séance précédente.

3. Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal. Le secrétaire de séance doit être un conseiller municipal et il est désigné pour la durée de la séance. Il peut être assisté d’auxiliaires, qui ne participent pas aux délibérations.

4. Suivi de l’ordre du jour et vote. Les décisions du conseil municipal, appelées « délibérations » sont prises à la majorité.

5. Le vote peut être fait à main levée, par appel ou bulletin nominatif ou par scrutin secret.

6. Clôture de la séance lorsque l’ordre du jour est épuisé.