Le conseil municipal

Le fonctionnement du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit en général le premier lundi de chaque mois. Deux à trois conseils privés sont ajoutés aux séances habituelles pour, par exemple, l’analyse financière des budgets passés et futurs.

Les séances des conseils municipaux sont publiques, cependant les spectateurs ne peuvent prendre part aux débats. Sur la demande de trois membres ou du Maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Voici le déroulement d’une séance :

1. Ouverture de la séance par le Maire et vérification du quorum, c’est-à-dire que le nombre des présents doit être supérieur à la moitié des membres du conseil. Si le quorum n’est pas atteint, la séance doit être reportée. Les membres absents ayant donné leur pouvoir sont cités.

2. Adoption du procès-verbal de la séance précédente.

3. Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal. Le secrétaire de séance doit être un conseiller municipal et il est désigné pour la durée de la séance. Il peut être assisté d’auxiliaires, qui ne participent pas aux délibérations.

4. Suivi de l’ordre du jour et vote. Les décisions du conseil municipal, appelées « délibérations » sont prises à la majorité.

5. Le vote peut être fait à main levée, par appel ou bulletin nominatif ou par scrutin secret.

6. Clôture de la séance lorsque l’ordre du jour est épuisé.